Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le FOURNIL D'ALEXANDRE
COUTURIER Jean Luc

Numéro de dépôt :
1347489
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/1996

Présentation de la marque Le FOURNIL D'ALEXANDRE

Déposée le 19 mars 1986 par COUTURIER Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le FOURNIL D'ALEXANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUTURIER Jean Luc, domicilié(e) Mas des Mourgues, Route de Tarascon, 13000 FONTVIEILLE - France.

La marque Le FOURNIL D'ALEXANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le FOURNIL D'ALEXANDRE est expirée depuis le 19 mars 1996.

COUTURIER Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes : B.C.S. SYSTEM , KIOSK'APAIN , GAMET


COUTURIER Jean Luc - Mas des Mourgues, Route de Tarascon, 13000 FONTVIEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.